Activité des sénateurs
Par Pierre Ouzoulias / 24 mai 2023Ce texte est le premier d’une série de trois lois destinées à donner un cadre législatif aux restitutions, sans passer par des textes ad hoc.
Par Pierre Ouzoulias / 24 mai 2023
Par Pierre Ouzoulias / 12 octobre 2022
Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Par Pierre Ouzoulias / 10 janvier 2022
Bibliothèques et développement de la lecture publique (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 16 décembre 2021
Économie du livre (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 16 décembre 2021
Crise sanitaire - Par Pierre Ouzoulias / 10 mars 2021
Fondation du patrimoine (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 3 mars 2021
Loi Avia - Par Le groupe CRCE / 19 juin 2020
Covid-19 - Par Pierre Ouzoulias / 27 mai 2020
Lutte contre les contenus haineux sur internet (nouvelle lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 26 février 2020
Contenus haineux sur internet - Par Pierre Ouzoulias / 17 décembre 2019
Contenus haineux sur internet - Par Pierre Ouzoulias / 17 décembre 2019
Fondation du patrimoine - Par Pierre Ouzoulias / 23 octobre 2019
Nomination de Dominique Boutonnat à la tête du CNC - Par Le groupe CRCE / 25 juillet 2019
Création du Centre national de la musique - Par Pierre Ouzoulias / 9 juillet 2019
Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 3 juillet 2019
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Par Pierre Ouzoulias / 24 janvier 2019
Lutte contre la manipulation de l’information - Par Pierre Ouzoulias / 26 juillet 2018
Question orale à F. Nyssen, Ministre de la culture - Par Pierre Ouzoulias / 24 juillet 2018
Saisine du CSA suite à l’homélie de l’archevêque d’Avignon diffusée sur France Culture le 15/07 - Par Pierre Ouzoulias / 23 juillet 2018
Secret des affaires - Par Pierre Ouzoulias / 18 avril 2018
Avenir de l’audiovisuel public - Par Pierre Ouzoulias / 20 février 2018
Culture - Par Pierre Ouzoulias / 22 novembre 2017
Nouvelle baisse décidée par la commission des Finances - Par Le groupe CRCE / 21 novembre 2017