Les courriers officiels

Le CIR ou comment avancer au pas d’Echternach !

Crédit Impôt Recherche

Par / 24 avril 2019
Le crédit impôt recherche (CIR) représente la deuxième dépense fiscale du budget de l’État et 60 % de l’ensemble des aides publiques à l’innovation. Son coût, d’environ six milliards d’euros par an, pèse lourdement sur le budget de la recherche dont il constitue la principale dépense fiscale rattachée. Depuis 2007, la créance totale représente trente milliards d’euros. Son efficacité est régulièrement discutée. Pour en évaluer objectivement les effets sur l’emploi des chercheurs, la députée Amélie de Montchalin, en tant que rapporteure spéciale des crédits de la mission interministérielle « Recherche et (...) Lire la suite

Les urgences de l’hôpital Béclère ont besoin de recrutements pérennes

Hôpital Béclère à Clamart - Courrier à l’AP-HP

Par / 1er février 2019
Monsieur Martin HIRSCH Directeur général Assistance Publique-Hôpitaux de Paris 3, avenue Victoria 75004 Paris Paris, le 1er février 2019 (...) Lire la suite

Le Crédit Impôt Recherche, un outil d’optimisation fiscale hors de contrôle

Courrier du 6 décembre 2018 à Mme Frédérique Vidal, Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Par / 6 décembre 2018
Madame la Ministre, Le crédit impôt recherche (CIR) constitue le premier dispositif public finançant l’effort de recherche et (...) Lire la suite

Les autres interventions

Le gouvernement piétine les droits humains

Ventes d’armes à l’Arabie saoudite - Par / 11 avril 2018

Lettre à Monsieur le Préfet et réponse

trêve hivernale - Par / 12 avril 2010

FRET FERROVIAIRE

Lettre à Monsieur Monsieur Guillaume PEPY, Président Directeur Général de la SNCF - Par / 12 avril 2010

fret ferroviaire

Lettre à Monsieur SAPPIN, Préfet des Bouches-du-Rhône - Par / 12 avril 2010

Contreseing de l’avocat

Lettre de la chambre nationale des huissiers de justice et réponse - Par / 6 avril 2010

Lettre à Monsieur SMADJA Alain,Président de l’ANLSP, Association Nationale des Ligues de Sport Professionnel

ouverture à la concurrence et régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne - Par / 4 mars 2010

lettre à Monsieur Louis NAVALON,Président Du RSI Provence

Régime Social des Indépendants (RSI) - Par / 2 mars 2010

Lettre à Monsieur Hugues DALLEAU,Président général de l’UNC

commémoration de la fin de la guerre d’algérie - Par / 26 février 2010

Lettre à Monsieur Jean-Pierre RICHARD,Président de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics

abaissement du seuil obligatoire du recours à un architecte - Par / 19 février 2010

lettre à Monsieur Mathieu QUETEL,Directeur général SUD Radio

Taxe audiovisuel dans cadre loi des finances - Par / 19 février 2010


Bio Express

Pierre Ouzoulias

Sénateur des Hauts-de-Seine
Vice-président de la commission des affaires culturelles, Vice-président de la commission des affaires européennes, Membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Elu le 24 septembre 2017
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